Comment une parcelle peut-elle être divisée ?

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Une copropriété est la fraction de propriété qui existe dans une propriété commune sous la forme d’une communauté de propriétaires résidentiels. La loi allemande sur la propriété est le fond de cette construction plutôt compliquée. Dans sa formulation dans le Code fédéral, il ne connaît pas la propriété de bâtiments ou de logements individuels, mais fait toujours référence à la propriété sur laquelle ils sont érigés.

En achetant une copropriété, vous acquérez toujours une fraction de la propriété sur laquelle se trouve la maison. Cette forme de propriété fragmentée d’un bien est également désignée dans le jargon juridique comme une copropriété, tandis que la propriété de l’appartement est une propriété spéciale. Les deux sont également réglementés par le Home Ownership Act (WEG).

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Cette restitution de la propriété d’un immeuble d’habitation à la propriété permet la copropriété après fractions traitées comme une propriété unique et est fondamentalement la même que la propriété « chose ». Cette égalité se traduit également par la possibilité d’encombler la part de la propriété locative avec des privilèges immobiliers (hypothèque, dette de base, couverture de la dette de base).

Lorsque le bien est converti, les parts de copropriété sont déterminées par le propriétaire divisionnaire dans une déclaration de division pour chaque bien spécial individuel (c.-à-d. chaque copropriété). Cela se présente souvent sous la forme de fragments en proportions de milliers, avec un millier représentant l’ensemble du bien et son développement. Les objets volumineux et les très grands objets peuvent également être divisés en fragments de 10 000.

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La clé de distribution suppose généralement le ratio des zones résidentielles (voir aussi ci-dessous : Exemple sous « Définition de la part de copropriété ») .À partir des actions de copropriété calculées de cette manière sur la propriété et le Les biens communautaires (cour, entrée, cages d’escalier, etc.) dérivent également une partie des coûts accessoires encourus, qui augmentent en conséquence avec des parts plus élevées. Selon la réglementation communautaire, les actions avec droit de vote lors de la réunion des propriétaires sont souvent calculées en fonction des actions de copropriété détenues.

Un changement ultérieur de la clé de distribution est théoriquement possible, mais pratiquement impossible, car toutes les parties doivent l’accepter et si une modification est apportée, une partie devra toujours supporter des coûts plus élevés et ne devrait donc pas être intéressée par un changement.

En plus de la part de copropriété d’un bien immobilier, le droit allemand connaît également les actions de copropriété dans les certificats de placement . Toutefois, cette forme spéciale d’actions de copropriété ne devrait pas jouer un rôle ici plus tard et sera exclue du secteur financier en tant que forme spéciale.

Définition des actions de copropriété

La part de la copropriété comme indiqué plus haut, c’est la vision de la propriété foncière énoncée dans le Code fédéral, qui doit toujours être liée au bien. Une copropriété ou des actions de copropriété représentent donc les fragments de propriété d’un bien et équivaut à l’ensemble de la propriété dans son utilisation comme actif potentiel. Cela signifie que les actions de copropriété telles que l’ensemble de la propriété peuvent être achetées, vendues et facturées avec des privilèges immobiliers, ce qui joue souvent un rôle important dans le financement de la propriété. La propriété de la copropriété est à proprement parler divisée en

a) la propriété spéciale de l’appartement

b) la copropriété partage les biens et les biens communautaires. 

Les fragments de biens communautaires alloués à chaque appartement sont généralement calculés en fonction de l’espace habitable ou d’une manière différente et équitable, et souvent indiqué comme des parties de mille. Toutefois, le propriétaire du partage n’est pas obligé de faire une division équitable. À cet égard, il est important de prêter attention aux bonnes actions de copropriété lors de l’achat d’un appartement, car elles ne sont guère modifiables dans la pratique par la suite, au moins une partie de la communauté des propriétaires subit des coûts aussi élevés. Cependant, une division équitable est généralement réalisée, car la vente de propriétaires spéciaux individuels (c.-à-d. les condominiums) avec leurs parts de copropriété respectives devient plus difficile ou impossible.

Voici un exemple de division équitable en actions de copropriété :

Calcul exemplaire des parts de copropriété dans une copropriété

La famille Mustermann acquiert une copropriété de 120 mètres carrés dans un immeuble résidentiel d’une superficie totale de 2000 mètres carrés. Avec une division en milliers d’unités, la famille Mustermann se traduit par Facture de 1000 pièces par 2000 mètres carrés, soit 0,5 par mètre carré.

La multiplication de la superficie de l’appartement et de la proportion calculée par mètre carré (120 x 0,5 = 60) se traduit par une part de copropriété de 60 sur mille de la propriété totale de l’appartement de l’homme modèle d’une superficie de 120 mètres carrés.

Selon cette part de copropriété calculée de cette manière, les actions avec droit de vote apparaissent également lors de la réunion des propriétaires (sauf disposition contraire dans la réglementation communautaire) et une partie des coûts accessoires encourus, notamment en matière de taxes, d’administration et de soins, ainsi que de l’éclairage des biens communautaires. Cependant, la ventilation exacte des coûts est déterminée dans chaque cas dans les règles communautaires spécifiques de la communauté de propriétaires.

Les coûts augmentent généralement avec des parts de copropriété plus élevées dans les coûts fixes, mais de nombreuses autres valeurs telles que la consommation d’eau sont généralement réduites. consommation réelle facturée. Les coûts d’administration sont également dus aujourd’hui principalement par unité résidentielle et non par les actions de copropriété.

Signification des mots, origine et orthographe

La copropriété

  • Partie du discours : nom
  • Utilisation : langue juridique, langue professionnelle
  • Orthographe : avec|ei|gen|tums|an|part
  • Signification du mot : La propriété fragmentée d’une propriété partagée, par exemple dans le cas d’une copropriété dans un immeuble d’habitation.
  • Origine du mot : Le terme « copropriété » est étroitement lié à l’adoption de la loi sur la propriété domiciliaire en 1951, dans laquelle, en raison des mesures de construction nécessaires, en raison de la situation critique du logement après la Seconde Guerre mondiale, les règlements précédemment applicables ont été modifiés et adaptés aux besoins de l’après-guerre mondiale, période de guerre. Une date exacte pour la première utilisation ou l’introduction approfondie du terme dans le Cependant, le langage juridique n’est pas connu hors de tout doute.

Contenu de la copropriété

Le contenu du contenu de la copropriété est la part fragmentée d’une propriété commune, principalement dans une propriété et souvent en tant que partie inhérente à une copropriété. La copropriété elle-même peut être considérée comme une propriété spéciale séparément de la copropriété, mais elle y est inextricablement liée, puisque la loi allemande renvoie toujours le bien à la propriété.

Une copropriété est traitée sous la forme comme un bien « objet » et peut donc également être imputée à des privilèges immobiliers tels que des hypothèques ou une dette de base. C’est particulièrement important pour le financement immobilier et c’était à l’origine l’une des raisons de l’adoption de la loi sur l’accession à la propriété en 1951. La copropriété comprend également le droit de participer à une réunion de propriétaires et peut décrivez les parties du vote dans celui-ci. Cette façon de définir les actions avec droit de vote dans une communauté de propriétaires est principalement utilisée pour cartographier correctement les relations de propriété.

On suppose qu’un propriétaire de la communauté des propriétaires qui détient une quantité particulièrement importante d’actions a un intérêt particulièrement élevé dans les affaires de la propriété d’une part et, d’autre part, serait plus affecté financièrement par toutes les mesures adoptées que les propriétaires dont la copropriété est nettement moins importante. actions.

Cependant, il existe également différents ordres communautaires , dans lesquels chaque partie reçoit un vote, par exemple. Plus récemment, le montant des parts de copropriété entraîne également la part des coûts liés à l’administration, à la fiscalité et à l’entretien des zones communes telles que la cour, les cages d’escalier, etc. les actions de copropriété sont directement liées à la propriété et sont vendues ou héritées de celle-ci.

Variantes d’actions de copropriété

Comme mentionné au début, il existe une réglementation similaire pour les certificats de placement en plus des actions de copropriété pour l’immobilier. Sinon, seul le nombre de pièces est variable lorsque le propriétaire divisé convertit la propriété totale en propriétaires spéciaux. La division en mille parties est courante ici, mais il est parfois possible de se diviser en 10 000 parties, en particulier pour les grandes et très grandes propriétés.

Cela est particulièrement vrai pour une meilleure gestion des actions individuelles de copropriété, qui ne représentent donc pas seulement des fragments de proportion. Cependant, il n’y a pas de différence de qualité entre la division par 1 000 ou 10 000 actions. Par exemple, dans l’exemple ci-dessus, les actions de augmenter une division en dix mille à 600 de 10 000 par opposition aux 60 ci-dessus contre 1 000.

Droits et obligations

La copropriété spéciale et les actions de copropriété qui y sont associées sont traitées de la même manière que des biens indivis. C’est pourquoi les actions de copropriété entraînent également les mêmes obligations que celles des biens indivis. Cela inclut l’impôt foncier à payer au prorata, la contribution des contributions proportionnelles aux coûts accessoires actuels pour l’ensemble de la propriété, etc.

Il faut surtout souligner les droits sur la possibilité d’accaborer les actions de copropriété par privilège immobilier, c’est-à-dire de rendre utilisable le capital qui y est établi ou d’utiliser la valeur marchande pour financer des biens spéciaux et les actions de copropriété qui y sont associées.

Un autre droit résultant de la possession d’actions de copropriété est de visiter le Réunion des propriétaires. Les actions avec droit de vote des parties individuelles sont exposées plus en détail, comme indiqué ci-dessus, dans les règles communautaires pertinentes. Ils correspondent souvent aux actions de copropriété détenues dans chaque cas afin de mieux refléter les relations de propriété.

Assister à une réunion de propriétaires est évidemment exclusivement un droit et non une obligation. Toutefois, il est conseillé de participer à la grande majorité des cas, car des décisions importantes doivent parfois être votées, ce qui peut également entraîner des dépenses financières. Par exemple, la décision d’une communauté de propriétaires d’installer de nouvelles fenêtres.

Pour devenir quorum, plus de la moitié des membres d’une communauté de propriétaires doivent y participer. Si ce n’est pas le cas, la réunion des propriétaires sera généralement retardé. La participation doit être personnelle ou par une personne dotée d’une procuration appropriée.

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